Depuis 1790 - Histoire de Mosset

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Depuis 1790

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Le canal Mosset, Molitg et Campômr depuis 1790

1791 - Canal et moulin de Mosset dit "de la Ville"
En 1791 les habitants de Mosset construisent un moulin à farine communal, à 2 ou 3 meules, au lieu-dit "Font Nogual " sur le ravin de "Las Fabres" en dessous de Mosset vers l‘est, au croisement du canal de Molitg à 662 mètres en aval de la prise d’eau sur la Castellane.
Il est dit "Moulin de la ville" et Gotanègre vers 1940, du nom de son propriétaire René Gotanègre (1896-1967). Il bénéficiait de l'eau du canal en complément de celle du ravin. IL ne semble pas avoir perturbé le fonctionnement du canal d'arroage. Il restituait l'eau qu'il utilisait. (ADPO 1933W190)
Moilin de la Ville
Moulin de la ville de 1793
1792 - Canal de Mosset, Molitg et Campôme
En 1792, Campôme, simple hameau du diocèse de Molitg devient une cmmune à part entière comme ses deux voisines. Le Rech de Molitg de 1300 devient le Canal de Mosset, Molitg et Campôme.

1803 - "Bannier" ou ""Regué,"
Engagé par le syndic du canal, un "bannier," terme catalan correspondant à vannier,.était une sorte de garde champêtre chargé spécialement du contrôle du respect des horaires d'arrosage.
On l’appelait aussi en catalan le "Regué," mot pouvant provenir du catalan "reguer" c'est à dire arroser.
Sur le tronçon de Mosset, ont rempli cette fonction : Pierre Vernet en 1807, Jean Serra en 1787, Jean Utéza de Sournia en 1784 et Michel Arrous (1864-1946) surnommé « El Cargol Regue. »

1805 - Nouveau Règlement pour Molitg et Campôme
Avant la Révolution l’Assemblée des tenanciers se réunissait après en avoir eu l’autorisation du Seigneur de Mosset et des autorités départementales. Elle se tenait sous la présidence du battle en présence du notaire mandaté par le seigneur. Le notaire établissait le règlement.  .
L'assemblée du 26 mai 1805, présidée depuis 1792 par le Maire de Molitg autorisé par le préfet, déclare urgent d'élaborer un nouveau règlement pour les deux communes de Molitg et Campôme. On ne se préoccupe pas de celle de Mosset, qui avait probablement son prope syndic..
Monsieur Auguste Salies (1780-1823), maire de Molitg organise donc une assemblée avec l'assistance de Mathieu Pares (1780-1823) et Joseph Banet (1780-1823).
Comme en 1765, il y a 40 ans, on insiste sur le respect de l’ordre d’arrosage des propriétés.
"Afin d’éviter les nombreuses disputes auxquelles le défaut de règlement de l’eau donne trop souvent lieu comme aussi de faire une juste distribution de l’eau considérant que le meilleur moyen de parvenir à ce but est de distribuer l’eau de manière que chacun puisse arroser ses terres à son tour, que le seul moyen qui a été reconnu utile pour atteindre ce but est celui d’arroser les champs les uns après les autres en distribuant l’eau par plusieurs divisions et les divisions en branches et en houills ou regadures."
Cet ordre fait l’objet d’un tableau à 162 propriétés organisées en 60 (première division) plus 43 (deuxième division) plus 58 (troisième division). Chaque propriété est identifiées par sa situation, le nom du propriétaire, la nature et la surface en ares. Si un propriétaire ne respecte pas cet ordre il sera pénalisé et devra verser une indemnité de six francs.
En plus de cette règle qui était déjà en vigueur en 1765, il est maintenant tenu compte du paramètre temps, qui va modifier l’ordre d’arrosage en cas de nécessité et surtout la durée d’arrosage par propriété.
"Comme il arrive quelquefois et même souvent que pendant l’été l’eau n’est point suffisante pour toutes les divisions, branches. regadures (ou houills), dans ce cas, sur le rapport qui sera fait par le bannier ou reguier, de manière néanmoins qu’auqun propriétaire ne peut arroser aucune de ses propriétés avant que toutes les autres eussent arrosés les leurs.
L’assemblée a délibéré que pour mieux s’assurer qu’aucun propriétaire n’arroserait ses terres une seconde fois avant que tous les autres eussent arrosé, il serait donné par le bannier ou reguier des marques en plomb ou de tout autre manière aux propriétaires qui seraient au tour d’arroser. Lesquelles marques seront appelées pour les champs marqués majeurs et pour les jardins marqués mineurs."
Il faut rappeler que le système de répartition d'eau entre Mosset et Molitg/Campôme est organisé en cycles de 6 jours : l'eau est prise par Mosset les 2 premiers jours et par Molitg/Campôme les 4 suivants.
On y distingue en particulier les jardins et les près qui obéissent à un régime particulier..
Pour les jardins chaque propriétaire ne pourra pas prendre plus du 1/5 du débit total. L’arrosage a lieu de jour. L’arrosage des prés est fait les premiers des quatre jours en commençant par l’embouchure du ruisseau et les quatre jours après en commençant par les plus éloignés. Ainsi les près non arrosés après 4 jours le seront 5 jours après. En cas de pénurie, cette mesure reste assez efficace et surtout juste.
L’innovation la plus importante est la prise d’eau par vanne délimitée dans le temps. Par exemple pour le premier  pré, de la première branche du premier jour, le propriétaire Monsieur Saletes à Lhomenat qui dispose de champs de 80 ares,  prendra l’eau de huit heures à neuf heures du matin..
En sens inverse en commençant par les propriétés les plus éloignées, on commencera à huit heures et on finira à 8h45 par le pré de Joseph Banet appelé "Al Romadé." Juste après lui ce sera Jacques Brou, de 8 heures 45 à 10 heures au même lieu. Dans ces deux cas la consommation sera limitée à un "hoillal," autre désignation de "louill."
Enfin l'arrosage des champs aura lieu pendant le jour et celui des prés la nuit.
L'impôt annuel des bénéficiaires de l'arrosage est de 500 francs pour couvrir les dépenses d'entretien du canal et le salaire du bannier.
L’assemblée nomme pour tenir les comptes Messieurs Augustin Salies (1771-1829), Ignace Pacouil (1744-1821), Isidore Ruffiandis (1758-1832) et Onoffre Saletas (1759),
Le montant de la contravention est de six francs dont la moitié est remise au trésorier qui sera nommé par les syndics, au bannier ou reguer et l’autre moitié sera à la disposition des syndics à charge d’en rendre compte.
L’assemblée nomme six syndics pour la surveillance et l’exécution du règlement. Les syndics nommeront un caissier ou trésorier qui pourra être pris parmi eux et qui sera chargé de la recette et des paiements.
Sont nommé syndics : Marc Mestre (1759), Julien Comminge, Ignace Daixonne, Julien Fabre (1780), Augustin Serra de Molitg et Jacques Saget de Campôme.
Le compte rendu de l'assemblée est suivi de nombreux tableaux qui fixent les horaires alloués aux  propriétaires qui bénéficient de l'eau du canal en commençant à l'Lhomenat. L'analyse de ces tableaux ne permet pas de comprendre exactement comment se repartit en temps et en lieu l'eau d’arrosage et en particulier la répartition par divisions, branches et houills.(ADPO 1933 W 190)

1807 - Délits d'arrosage
Quelques exemples de délits constatés le 03/09/1807 par "Pierre Vernet (1765-1826), de Molitg, bannier surveillant du canal d'arrosage de Mosset à Molitg,
À 6 heures du matin, sur le territoire de Lluganas, territoire de Mosset, a trouvé l'eau du ruisseau commun, dans le pré de Silvestre Sarda (1752-1813) de Campôme, alors que l'eau appartenait à Julien Soler. (1763)
À 7 heures du matin, à "l'embergue dels frares, territoire de Mosset, a trouvé Catherine Cortie (177-1827), épouse de Gaudérique Porteil (1757-1820), qui avait coupé l'eau de Joseph Corcinos qui, lui, avait donné la permission, attendu que l'eau appartenait à Emmanuel Mestres et Julien Soler, tous les deux habitants Campôme.
À 9 heures du matin à Corbiach, territoire de Mosset, a trouvé  Catherine Anriquel de Mosset, qui arrosait son champ, semé de haricots, dans un moment où l'eau ne lui appartenait pas, en contravention du règlement de 1765. Elle appartenait à la partie de Lluganas.
À 10  heures du matin à la partie "Le Vernet", territoire de Mosset, a trouvé une femme  arrosant le champ de Sauveur Climens de Mosset, qui arrosait les haricots, femme que je n'ai pas connue mais que je crois être la bergère de Sauveur Climens. L'eau ne lui appartenait pas, en contravention du règlement de 1765. Elle appartenait à la partie de Lluganas." (ADPO 3U2814)
Il est curieux de constater qu’en 1807 le bannier se réfère au règlement de 1765. Celui de 1805 ne serait-il pas appliqué ?

1808 - Procédures correctionnelles
Il est difficile dans la pratique de dissuader les contrevenants qui ne respectent pas les règlements. Le 17-11-1808, passent devant le Tribunal de première instance de Prades en procédures correctionnelles les tenanciers suivant du canal de Mosset et Molitg.
François Julia (1760), 48 ans de Campôme
Joseph Julia (1768), 40 ans,
Pierre Combaut (1745), 64 ans, brassier,de Campôme
Antoine Mir (1735), 74 ans, brassier,de Molitg
Joseph Combaut, voiturier.
Les prévenus sont déchargés de l'accusation : "D'après la transaction, en date du 30 juin 1721, entre les habitants de Mosset, Molitg et Campôme et qui prévoit une amende de 10 francs contre les contrevenants aux dispositions de cette transaction, les rapports des "reguiers" ne peuvent eux-mêmes faire pleine foi en justice, que tout autant que les contrevenants seraient trouvés en flagrant délit." (ADPO 3U3043)
1825 – Comptes
Lettre du 28 février 1825 d’Isidore Pompidor du Conseil municipal de Mosset qui signale que les comptes du canal Mosset Molitg ne sont pas tenus depuis 1815. (ADPO 1933 W386)
1827 - Assemblée générale
Aujourd’hui 23 avril 1827, Assemblée générale des tenanciers arrosant du ruisseau commun de Mosset Molitg Campôme  réunis dans la maison commune de Molitg après avoir été convoqués par diverses criées publiques et par des affiches placardées le 18 avril dernier, en vertu de l’autorisation donnée par Monsieur le préfet du département le 12 avril 1827 et sous la présidence de Monsieur le maire de la commune de Molitg.
Monsieur le maire a exposé que la plupart des syndics du ruisseau commun nommés depuis le six prairial an 13 (26 mai 1805) avec l’agrément de l’autorité supérieure, étaient lassés de leurs fonctions ; que la plupart même étaient incapables, soit par leur âge ou leurs infirmités, de continuer à surveiller l’administration du ruisseau ; que d’après le vœu général des parties intéressées, il convenait de nommer de nouveaux administrateurs qui veullent bien se charger de faire respecter les droits de la commune sur le dit ruisseau ; et de faire exécuter les règlements existants ou en créer de nouveaux pour l’avantage général, de plus, qu’il fallait désigner des auditeurs de compte.
Et de suite, l’assemblée pénétrée de la vérité de l’exposé de Monsieur le maire a délibéré de nommer syndics dudit ruisseau commun Messieurs Onoffre Saletas. (1759),, Clément Barrera, Thomas Boher, Isidore Ruffiandis (1758-1832), Julien Comminge et Jacques Saget tous propriétaires domiciliés à Molitg à l’exception de Jacques Saget tenancier forain résidant à Campôme.
Elle a aussi désigné pour auditeurs de compte : Premièrement, de l’année 1804 à 1820, Monsieur Onoffre Saletas, Clément Barrera, Augustin Salies (1771-1829), et Isidore Bory, Deuxièmement de 1820 en avant Nicolas Berjoan, Marc Mestre, Augustin Salies, et Isidore Bory.

1831 - Nouveau règlement - Nominations
Copie du procès-verbal de la délibération prise le 19 juin 1831 par l’assemblée des tenanciers arrosant du ruisseau d’irrigation commun entre les communes de Mosset, Molitg et Campôme, tenu en vigueur de l’arrêté de Monsieur le préfet du 8 du même mois et présidé par Monsieur Lavila Batrthélemy maire de la commune de Mosset.
Article premier
L’arrosage s’effectuera pour beaucoup en proportion de la terre que le tenancier y possède et à cet effet il sera nommé à la diligence de Messieurs leurs syndics un répartiteur de l’eau qui demeurera tenu d’en faire la répartition de jour et de nuit à chaque tenancier d’après les titres de la contenance du terroir qu’il possède. Il sera facultatif à tout tenancier arrosant dudit ruisseau de céder ou transporter le débit de l’eau à qui bon lui semble à toute heure de propriété et où il voudra, sans néanmoins pouvoir interrompre le courant de l’eau
Article deux
Les propriétaires arrosants, arroseront leurs propriétés une fois de jour pendant une année et une année de nuit.
Article trois
Il est nommé 2 commissaires adjoints à Messieurs les syndics pris dans le nombre des propriétaires tenanciers pour vérifier le règlement présenté et faire toutes leurs observations, ajouter et distraire tous ce qui sera convenable au bien commun. Sont nommés Messieurs Julien Prats (1778-1839) et Sébastien Mayens (1783-1873)

1856 – Reglement et répartition pour Molitg et Campôme
Le Reglement et répartition du 5 juin 1856 paraîssent beaucoup plus soignés et précis que les précdents. Il se réfère à la dernière assemblée Génarale du 21 octobre 1855. Il ne concerne que la partie aval du canal et donc les tenanciers de Molitg et Campôme.
On y remarque que le mot "louill" correspond mainteanant explicitement au mot "l’œil."

1871 - Demande d’élargissement
Dans une lettre du 12 juin 1871 au préfet du département, les habitants de la commune de Molitg exposent qu’il "y a dans la partie basse de son territoire environ 30 ha de terrain situé au-dessous du périmètre du canal d’arrosage actuel qui ne peuvent pas s’arroser parce que le volume d’eau qui coule dans le canal est insuffisant. »
Les demandeurs se réfèrent au règlement du 15 juin 1721 par lequel le Seigneur de Mosset étendait l’usage du canal à ce village. Ils demandent un élargissement du canal. On ne connaît pas la réponse mais il est probable que les tenanciers de Mosset n’étaient pas prêts de financer ces travaux qui ne les concernaient pas. (ADPO 1933 W 190)

1889 – Election de syndics
Cette Assemblée, de ce qui est maintenant une «Association syndicale » est pésidée par Monsieur le maire de Mosset. Elle fait suite à celle du 31 mars 1889 qui n’avait pas eu lieu par manque de majorité.
L’élection des syndics se fait maintenant à bulletin secret : Ont obtenu :
Ruffiandis Jacques (1856-1896) 54 voix
Sarda Gaudérique, 53 voix
Combaut « Fourtou » fils, 51 voix
Dimon Étienne (1830-1908), 34 voix
Arrous Jacques (1833-1908), 31 voix
Rolland Jean (1866-1905), 27 voix
Mayens Sébastien, 9 voix
Escanyer Julien, 4 voix
voix perdues, 5 voix
En conséquence ont été proclamés syndics Messieurs Rouffiandis Jacques, Sarda Gaudérique, Combaut Fortune, Dimon Étienne et Arrous Jacques
 
1894 - Règlement - Arrosage de nuit et de jour
Cette Assemblée du 8 juillet 1894 réunit les tenanciers des 3 villages.
Article 2
Il est demandé de modifier le règlement de façon à profiter de l’arrosage de nuit et de le répartir également l’eau entre tous les tenanciers sur une durée de 24 heures..
Pour cela tout propriétaire arrosera, altrenativement, une année de nuit et l’année suivante de jour dans un souci d’égalité et d’uniformisation.
Article 3
Deux commissaires seront désignés pour réviser le règlement, ajouter et distraire.
À cet effet sont nommés Messieurs Jullien Prats et Sébastien Mayens

1939 - Assemblées générales  de l’Association Syndicale pour le canal des 3 communes - Taxe de 1 franc par are.
A Mosset le 28 mars 1939, l’assemblée procède à l’élection de trois syndics de Mosset en remplacement de Messieurs Graner Martin, Bousquet Dominique et Arrous Pierre démissionnaires.
Ont été élus Messieurs Not Isidore, Surlous Jacques et Bousquet Jean.
Deux syndics de Campôme : ont été élus, Messieurs Lavila Martin, Anglade Bonaventure.
Monsieur le trésorier du syndicat expose que les fonds encaissés et les restes à recouvrer sont insuffisants pour assurer le service du canal et il y a lieu de voter un rôle de taxe d’arrosage.
L’assemblée vote un rôle de taxe d’arrosage de un franc par are recouvrable en 1939. Le président est Graner directeur de l’association. (ADPO 1933 W386)

1935 Grosses réparations
Six ans après le projet de 1929, le 30 juin 1935 le syndicat du canal d’arrosage de Molitg Campôme et Mosset s’est réuni à la mairie de Molitg sous la présidence de Monsieur Joseph Banet (1890) directeur de l’association.
Étaient présents 80 membres représentant la majorité en exercice.
Joseph Banet présente pour approbation les résultats de l’adjudication des travaux à exécuter et la nécessité de créer des ressources incombant à l’Association.
Le montant des travaux s’élève à 117 076 francs qui sont financés à 40 % par une subvention du Ministre de l’Agriculture et à 25 % par celle du Conseil Général, laissant ainsi à la charge des tenanciers la somme de 45 284 Fr.
Cette dernière somme fera l’objet d’un financement immédiat par contributions volontaires à hauteur de 10 000 Fr. et d’un prêt de 35 000 Fr.sur une durée de 20 ans au taux de 5 %. (Annuité annuelle de 2808 Fr.) (ADPO 1933 W386)

1955 - Règlement
Dans les années 1950 1960 des travaux de revêtement du canal de Molitg ont été entrepris. (ADPO 1937W386) Le règlement de partage de l'eau de 1721 a été entièrement refait. (Thèse sur les canaux de la vallée de la Castellane)

15/04/1955 - Surfaces arrosées
La surface arrosée par le canal de Molitg sur Mosset est de 75 ha contre 95 ha pour Molitg soit respectivement : 44% et 56% de la surface totale alors que les frais sont partagés à égalité.
Même constatation en 1958.
La longueur totale est de 5700 mètres et le débit de 210 l/s.
Sur le territoire de Mosset, la lo,gueur du canal de Molitg n’est pas la plus importante. La longueur du "Canal de la Ville," est de 5000 mètres. Ce dernier prend sa source beaucoup plus haut, au-delà de la tour de Mascarda et passe au-dessus du village de Mosset.

Vers 1955 - Règlement
Dans les années 1950 1960 des travaux de revêtement du canal de Molitg ont été entrepris. (ADPO 1937W386) Le règlement de partage de l'eau de 1721 a été entièrement refait. (Thèse suer les canaux de la vallée de la Castellane)

Le 05/04/1964 ; Création de l’ASA (Association Syndicale Autorisée) du canal de Molitg. Depuis quelques années les ASA de la vallée de la Castellane tentent de coordonner leurs actions.
La canal Mosset Molitg sous Mosset en 1929
Plan 1929 Canal  sous Mosset
 
Mis à jour le 04/06/2017
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